Procès Verbal De La Réunion Du Conseil Municipal
Samedi 29 mars a 10h00
selon convocation du 24.03.2014
et publication du 01.04.2014
Présents Mmes Lutique – Fabbri – Ducat – Havette – Vion – Tamani –Robuchon Amalou - Mattina
MM. Brogi – Chechetto – Richardson – Bouaffad – Zampetti – Bochicchio – Comandini – Facci – Catani – Milano – Muller - Pozzi
Représentées Mme Spada par Mme Ducat
Mme Janovec par Mme Mattina
Absents Mme Vitaioli – Zochowski - Binet - M. Humann – Bouallag - – Becker – Henry
Secrétaire de séance : Monsieur Milano
- Dossier 13B0037 : une habitation et un terrain appartenant aux consorts SORAGNA sis rue de la gare n°7 cadastrée section AC sous le n°27 et AN sous le n°39 d’une superficie de 682m² au prix de 100.000€
- Dossier 14B001 : une maison appartenant à Mademoiselle CORNEBOIS sise 36 rue vaudeville d’une superficie de 417m² cadastrée section AL sous le n°522 au prix de 87.000€- Dossier 14B002 : un garage et un terrain appartenant aux consorts ANDRE sis 12, impasse des tilleuls d’une superficie de 430m²cadastrée section AL sous le 289 au prix de 30.000€Marché public- Décision 01-2014 : avenant au contrat d’assurance pour la couverture « Dommages aux biens » et « responsabilité civile » portant extension de la garantie responsabilité civile des locaux de l’ancien lycée professionnel à compter du 13 décembre 2013 pour un montant de 307€ couvrant la période de 13/12/2013 au 01/07/2014.Installation du nouveau conseil municipal
Monsieur BROGI Fabrice, maire sortant déclare :
Mesdames et messieurs BROGI Fabrice, LUTIQUE Josiane, CHECHETTO Michel, FABBRI Arlette, RICHARDSON Alain, DUCAT Marylène, BOUAFFAD Boualem, HAVETTE Fabienne, ZAMPETTI Raymond, VION Evelyne, BOCHICCHIO Stéphane, TAMANI Eliane, COMANDINI Gérald, SPADA Christelle, FACCI Roger, ROBUCHON Béatrice, CATANI Eufrasio, AMALOU Fadila, MILANO Jérôme, MULLER Jean-Paul, JANOVEC Geneviève, POZZI Dominique et MATTINA Astrid installés dans leurs fonctions de membres du conseil municipal.
Monsieur Jérôme MILANO est nommé en qualité de secrétaire de séance
Monsieur BROGI Fabrice confie la présidence de la séance à Madame TAMANI Eliane, la plus âgée des membres présents, pour procéder à l’élection du Maire
01Election du Maire
Madame TAMANI Eliane constate que la condition de quorum, posée à l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales est remplie
Madame TAMANI Eliane invite le conseil municipal à procéder à l’élection du maire, qui est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.
Madame ROBUCHON Béatrice et Monsieur FACCI Roger sont nommés assesseurs
Monsieur BROGI Fabrice et Monsieur MULLER Jean-Paul se portent candidats à la fonction de Maire
Dépouillement :
Nombre de votants : 23
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 23
Majorité absolue : 12
Résultat :
Monsieur BROGI Fabrice : 19 voix
Monsieur MULLER Jean Paul : 4 voix
Monsieur Fabrice BROGI est déclaré Maire et est installé immédiatement.
Avant de passer à l’ordre du jour, Monsieur le Maire déclare :
« Mesdames, Messieurs, Chers collègues,
Je veux avant toute chose vous remercier vous ici présents pour ce premier conseil municipal de la nouvelle mandature. Votre présence témoigne, de la meilleure façon qui soit, de tout l’intérêt que vous portez à la vie locale. Je voudrais remercier d’abord et à nouveau les Aubouésiens pour la confiance qu’ils nous ont renouvelée. 64% d’entre eux nous ont soutenus, rendant ainsi notre succès indiscutable. C’est pour le moins fort appréciable. Je voudrais aussi remercier mes colistiers, pour leur implication dans la campagne, pour la confiance et l’appui qu’ils m’ont apportés sans réserve. Chacun le sait, une campagne électorale, c’est toujours un moment particulier qui n’est pas facile à vivre hors du collectif. Je veux aussi remercier « les anciens » élus, ceux qui partent et qui m’ont fait l’honneur de me choisir à nouveau. Enfin, qu’il me soit permis de remercier les nouveaux élus qui ont accepté la proposition que je leu ai faite avec beaucoup de spontanéité et un enthousiasme réconfortants. Je sais que leur implication sera à la hauteur de la tâche qui est la nôtre.
Je veux saluer la présence de l’opposition. Le temps de la campagne électorale est passé. Je souhaite que nous fassions preuve d’esprit constructif, de sérénité et de respect des points de vue des uns et des autres.
C’est avec une profonde émotion et un mélange de fierté et d’humilité que je reçois le mandat que vous venez de me confier. Je ceins cette écharpe tricolore avec fierté et humilité car sans la confiance que m’ont donnée mes proches, mes amis, mes colistiers, bon nombre d’habitants et d’habitantes, je ne serai pas ici devant vous. Merci encore à vous toutes et tous qui m’avez et qui nous avez fait confiance.
Permettez-moi d’envoyer un message personnel à trois de mes proches. Mon épouse, en premier lieu, parce que ce n’est pas toujours simple d’être l’épouse d’un maire et cela l’est d’autant moins lorsqu’il s’agit d’un maire candidat. Merci pour ta patience, ta compréhension, ton soutien et pour la correction des fautes d’orthographe (rares) que j’ai pu commettre lors de la rédaction des parutions de campagne.
Ma mère ensuite, parce qu’elle est sans nul doute la plus fervente supportrice. Elle a suivi mot à mot toutes les étapes de la campagne. Je sais qu’elle est un peu fière mais surtout heureuse et soulagée que son fils sans sorte sans maux.
Enfin, mon grand-père, le nono BROGI parce qu’au regard de son histoire, il aurait sans doute été le plus fier de tous. De l’écharpe tricolore, il en préférait le rouge.
Cette écharpe représente le triptyque Liberté - Egalité – Fraternité auquel je suis, tout comme vous, profondément attaché. Elle me permet également de mesurer symboliquement l’ampleur de la tâche à accomplir et l’importance de mes devoirs vis-à-vis de la population. Je serai, soyez en convaincu, le maire de tous les habitants. Je n’aurai de cesse que d’être digne de cette responsabilité importante. Nous poursuivrons le travail accompli sur la base de notre programme, mettrons nos compétences et toute notre détermination au service d’Auboué et des Aubouésiens. Je serai guidé dans ma tâche par le sens du service public, le respect de l’intérêt général ; le partage de l’information, le développement de la participation, de la solidarité. C’est en ce sens que nous avons été mandatés pour les six ans à venir.
J’ai eu le souci dans ce discours de dire « nous » autant que « je ». Le même état d’esprit animera notre organisation collective de travail au sein de la municipalité.
Avec vous, pour vous, nous allons travailler ensemble pour Auboué et les Aubouésiens. ”
02 Monsieur le Maire : Détermination du nombre d’adjoints
Monsieur le Maire avise l’assemblée qu’en application du CGCT et notamment de l’article L.2122-2, le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit pour notre localité un maximum de 6 adjoints.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de la création de 6 postes d’adjoints.
03 Election des adjoints
Monsieur le Maire fait savoir que dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.
Deux listes de candidats aux fonctions d’adjoint ont été déposées : celle de Monsieur CHECHETTO Michel et celle de Monsieur MULLER Jean-Paul
Dépouillement :
Nombre de votants : 23
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 23
Majorité absolue : 12
Résultat :
Liste Michel CHECHETTO obtient 19 voix
Liste Jean-Paul MULLER obtient 4 voix
Sont proclamés adjoints et installés les candidats figurant sur la liste conduite par Michel CHECHETTO
Ils prennent rang dans l’ordre de cette liste : Michel CHECHETTO – Josiane LUTIQUE – Alain RICHARDSON – Arlette FABBRI – Boualem BOUAFFAD – Marylène DUCAT -
04 Création de commissions
En raison du calendrier, Le conseil municipal désigne, dès ce jour, les membres de la commission finances et des rythmes scolaires.
Commission finances : sous la responsabilité de Josiane Lutique
Sont désignés à l’unanimité : mesdames et messieurs Michel Chechetto – Josiane Lutique – Alain Richardson – Arlette Fabbri – Boualem Bouaffad – Marylène Ducat – Raymond Zampetti – Fabienne Havette – Stéphane Bochicchio – Evelyne Vion – Jean-Paul Muller
Commission rythmes scolaires : sous la responsabilité de Alain RICHARDSON
Sont désignés à l’unanimité : Alain Richardson – Marylène Ducat – Fabienne Havette – Jérôme Milano – Christelle Spada – Fadila Amalou - Gérald Comandini – Astrid Mattina
La séance est levée